Déposée le 19 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) GEMALTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gemplus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMALTO domicilié(e) 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque Gemplus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMALTO, Société Anonyme - 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France
DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542082 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462014 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-03
Appareils et équipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Périphériques pour ordinateurs. Eléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique (hardware), éléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique autonomes, éléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique périphériques, éléments matériels (composants électroniques) d'un système informatique et/ou électronique sans contact. Logiciels et notamment logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour cartes à mémoire. Logiciels notamment dans les domaines de la finance, des loisirs, du jeu, de la billetterie, des télécommunications, de la fidélité, de l'éducation, de l'identité, du contrôle d'accès, du paiement pour la télévision, de la sécurité, de la santé, de la médecine, des transports, du métrage, mesurage, des environnements fermés, de la localisation, et des technologies de l'information à l'exception de la télévision, l'audiovisuel, la production audiovisuelle y compris le cinéma, l'organisation de spectacles, les agences pour artistes, la publicité, les agences de publicité, les régies publicitaires, les activités sportives, culturelles, de loisirs, de jeux, d'information, l'édition, les vidéogrammes, le multiplexage, les produits multimédia, tels que Cd-Rom, DVD et tous autres supports. Logiciels pour lecteurs de cartes. Logiciels permettant d'écrire des programmes pour les cartes à puce électronique, les lecteurs de cartes et les appareils et équipements utilisant des cartes à puce. Programmes d'ordinateurs. Programmes et systèmes d'exploitation pour lecteurs de cartes à puce. Systèmes d'encodage et de microprogrammation. Puces. Circuits intégrés. Circuit imprimés. Microcircuits. Cartes à puce électronique. Cartes avec des circuits intégrés. Cartes à microcircuits. Cartes à mémoire. Cartes magnétiques. Cartes électroniques. Cartes sans contact. Cartes plastiques. Cartes biodégradables. Cartes d'identification d'abonné. Porte-monnaie électronique. Lecteurs de cartes, des cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits. Appareils et équipements fonctionnant avec des cartes à puce, des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits. Etiquettes pour radiofréquences, lecteurs pour radiofréquences, ensemble d'éléments prêts à monter pour radiofréquences. Etiquettes avec puce électronique, avec microcircuits, à circuits intégrés, à mémoire électronique, sans contact ; étiquettes plastiques ; étiquettes biodégradables. Lecteurs d'étiquettes électroniques. Composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs. Dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information à l'exception des appareils et instruments de cryptage, décryptage et de contrôle d'accès à des programmes audiovisuels y compris via Internet. Dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information à l'exception des appareils et instruments de cryptage, décryptage et de contrôle d'accès à des programmes audiovisuels y compris via Internet. Appareils et équipements permettant l'accès au réseau téléphonique. Dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification au réseau téléphonique. Appareils téléphoniques. Programmes et circuits de décryptage et encryptage à l'exception des procédés d'embrouillage et de désembrouillage des programmes audiovisuels y compris via Internet. Réseaux d'interface entre des lecteurs de cartes ou d'étiquettes et des données de lignes de transmission ou ordinateurs. Transpondeurs. Manuel d'utilisation. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications téléphoniques. Messagerie électronique. Transmission de messages, de données et d'images assistées par ordinateurs. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages et de données par téléphone. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de logiciels notamment dans les domaines de la finance, des loisirs, du jeu, de la billetterie, des télécommunications, de la fidélité, de l'éducation, de l'identité, du contrôle d'accès, du paiement pour la télévision, de la sécurité, de la santé, de la médecine, des transports, du métrage, mesurage, des environnements fermés, de la localisation, et des technologies de l'information à l'exception de la télévision, l'audiovisuel, la production audiovisuelle y compris le cinéma, l'organisation de spectacles, les agences pour artistes, la publicité, les agences de publicité, les régies publicitaires, les activités sportives, culturelles, de loisirs, de jeux, d'information, l'édition, les vidéogrammes, le multiplexage, les produits multimédia, tels que Cd-Rom, DVD et tous autres supports. Services d'étude (travaux d'ingénieurs), de personnalisation (programmation), et de mise en uvre (programmation) de logiciels, de cartes à puces, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes à microcircuits, de cartes à mémoire, de cartes magnétiques, de cartes électroniques, de cartes sans contact, de cartes plastiques et de cartes biodégradables. Services d'études et d'expertises dans le domaine de l'informatique. Services de sécurité dans le domaine bancaire. Services de sécurité en dehors du domaine bancaire. Services de certification (contrôle) à l'exception des programmes audiovisuels y compris via Internet. Services de cryptologie à l'exception des programmes audiovisuels y compris via Internet. Etudes de projets techniques liés à l'informatique. Services de mise à jour de logiciels. Location d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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